The municipal archives of the department of Ain

Tableaux de recensement des classes.

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Cultes, instruction publique, assistance publique

Postes, télégraphes, téléphones.

Rapports financiers avec diverses administrations

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

Matrices des propriétés bâties.

Matrice des propriétés non bâties.

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.

Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

Contributions directes

Cadastre ordonné par la Constituante.

Cadastre, contributions directes

Contributions, administrations financières

Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Clipboard

Narrow your results by:

Language

Part of

Name

Place

Subject

Level of description

Media type

Showing 394 results

1952-1982

1842-1951

Tableaux de recensement des classes.

Recensement militaire

Affaires militaires

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

1783-1792

1773-1782

1763-1772

1753-1762

1726-1752

1713-1725

1703-1712

1679-1702

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Cultes, instruction publique, assistance publique

Postes, télégraphes, téléphones.

Rapports financiers avec diverses administrations

Atlas cadastral.

Volume 2

Volume 1

1974-1979

Volume 2

Volume 1

1933-1973

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

État de section.

Cadastre révisé

1911-1932

1882-1911

Matrices des propriétés bâties.

Matrice des propriétés non bâties.

Folios 72-389

Folios 1-71

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

État de section.

Atlas cadastraux.

Cadastre napoléonien

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.

Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

Contributions directes

Cadastre ordonné par la Constituante.

Cadastre, contributions directes

Contributions, administrations financières

Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.