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Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
1874-1945
1874-1945
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Comptabilité.
Comptabilité.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Police rurale.
Police rurale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police urbaine.
Police urbaine.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Registres.
Registres.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Gestion courante.
Gestion courante.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
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