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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay
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1934-1973
1934-1973
Volume 2
Volume 2
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1
Volume 1
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Livres comptables.
Livres comptables.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
1946-1961
1946-1961
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Factures.
Factures.
Ravitaillement et rationnement, carte d’alimentation.
Ravitaillement et rationnement, carte d’alimentation.
1949-1952
1949-1952
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1953-1962
1953-1962
1960-1982
1960-1982
Tourisme.
Tourisme.
19623-1982
19623-1982
1963-1972
1963-1972
1964-1967, 1971-1973
1964-1967, 1971-1973
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Permis de construire.
Permis de construire.
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1970-1977
1970-1977
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
1973-1982
1973-1982
1974-1978
1974-1978
1974-1979
1974-1979
1978-1982
1978-1982
1979-1982
1979-1982
Police générale
Police générale
Finances communales
Finances communales
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Eaux
Eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Archives modernes
Archives modernes
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