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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Mariages.
Mariages.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1911-1962
1911-1962
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Notaires.
Notaires.
1913-1922
1913-1922
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Décès.
Décès.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
1923-1932
1923-1932
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1925-1982
1925-1982
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
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