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Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les d...
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux 1
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Rapports avec l'administration militaire.
Rapports avec l'administration militaire.
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitions en nature fournies par la...
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitions en nature fournies par la commune de Serrières pour le service des troupes des puissances alliées, s.d., vue 1
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitures dont la commune de Serriè...
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitures dont la commune de Serrières a été frappée pendant le courant de l'an 1815 pour le service des armées alliées, avec leur estimation pour en faire la répartition, vue 2
1793-1982
1793-1982
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Viticulture.
Viticulture.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Eau et santé.
Eau et santé.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
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