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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État civil
État civil
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Équipement matériel
Équipement matériel
Épizooties.
Épizooties.
Épidémies.
Épidémies.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement et santé
Enseignement et santé
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections
Élections
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
École.
École.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Eaux
Eaux
Eau potable
Eau potable
Droits de place.
Droits de place.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Documents divers
Documents divers
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dette publique.
Dette publique.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses.
Dépenses.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
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