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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens
Biens
Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Assurances.
Assurances.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Archives modernes
Archives modernes
Archives communales.
Archives communales.
Archives anciennes
Archives anciennes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Agriculture
Agriculture
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration militaire
Administration militaire
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1950-1982
1950-1982
1947, n°1808 - 33 520
1947, n°1808 - 33 520
1945-1982
1945-1982
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
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