Affichage de 263 résultats

Descriptions archivistiques
déclaration
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

9 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Contributions.
Contributions.
Police économique.
Police économique.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
1866-1953
1866-1953
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Police économique.
Police économique.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Police économique.
Police économique.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Police économique.
Police économique.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Epizooties.
Epizooties.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Épizooties.
Épizooties.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Résultats 201 à 250 sur 263