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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Camping municipal.
Camping municipal.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Carrières communales.
Carrières communales.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
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