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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Vaccinations.
Vaccinations.
1831-1977
1831-1977
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
École communale.
École communale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Tableau de la population par maison, vue 03.
Tableau de la population par maison, vue 03.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registre des décès.
Registre des décès.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vaccinations.
Vaccinations.
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
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