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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Puits.
Puits.
Sources.
Sources.
Cimetière.
Cimetière.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Église.
Église.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Mairie-école.
Mairie-école.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Étangs.
Étangs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Mich...
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.
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