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Descriptions archivistiques
comptabilité publique
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Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont bascule.
Pont bascule.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Port de By.
Port de By.
Presbystère.
Presbystère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Service vicinal.
Service vicinal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
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