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Eau et santé.
Eau et santé.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Installations classées.
Installations classées.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
École.
École.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Chasse.
Chasse.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Installations classées.
Installations classées.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Installations classées.
Installations classées.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Curage.
Curage.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Installations classées.
Installations classées.
1900-1970
1900-1970
Législation économique.
Législation économique.
Aliénés.
Aliénés.
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