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Descriptions archivistiques
arrêté préfectoral
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Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Epizooties.
Epizooties.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
La Saône.
La Saône.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Mairie-école.
Mairie-école.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Administration générale.
Administration générale.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aliénés.
Aliénés.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Droits de place.
Droits de place.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
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