Affichage de 411 résultats

Descriptions archivistiques
procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

6 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Commission administrative.
Commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Édifices publics.
Édifices publics.
Droits de place.
Droits de place.
Contentieux.
Contentieux.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aliénés.
Aliénés.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Mairie-école.
Mairie-école.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Aliénés.
Aliénés.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Garde nationale.
Garde nationale.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Commission administrative.
Commission administrative.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Résultats 201 à 250 sur 411