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Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Viticulture.
Viticulture.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Tueries.
Tueries.
Épizooties.
Épizooties.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Epizooties.
Epizooties.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Commerce.
Commerce.
1892-1923
1892-1923
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Administration militaire.
Administration militaire.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Police économique.
Police économique.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Garde nationale.
Garde nationale.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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