Affichage de 424 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

18 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

École de filles.
École de filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Élections
Élections
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Enseignement et santé
Enseignement et santé
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Épidémies.
Épidémies.
Épizooties.
Épizooties.
Équipement matériel
Équipement matériel
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
État civil
État civil
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Étrangers.
Étrangers.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Exécution comptable
Exécution comptable
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Finances communales
Finances communales
Finances communales
Finances communales
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.
Foires.
Foires.
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Fontaines.
Fontaines.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Résultats 201 à 250 sur 424