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finances publiques
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Cimetière.
Cimetière.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses.
Dépenses.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
École de filles.
École de filles.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Affiches.
Affiches.
Presbytère.
Presbytère.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Dépenses.
Dépenses.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses.
Dépenses.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École des Pigots.
École des Pigots.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue ...
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.
Cimetières.
Cimetières.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Service vicinal.
Service vicinal.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
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