- 1I4
- Dossier
- 1861-1938
Fait partie de Fonds communal de Journans
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Police du roulage, délit de voirie : procès-verbaux de délit de voirie, arrêté préfectoral, notifications (1841-1842, 1927).
Recherches dans l’intérêt des familles : demandes de renseignements, correspondance (1851-1899).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Immatriculation : registre (1910-1917).
Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1942) ; registre matricule des déclarations de résidence (1891, 1935).
Délivrance de la carte d’identité : registres des demandes de carte d’identité, registres à souche (1934-1945).
Statistique annuelle des étrangers résidents : états, liste nominative (1970-1972).
Naturalisation : dossier individuel de J. B. (1966-1967).
Carte de séjour : registre à souche des demandes de cartes (1966-1971), dossiers individuels (1966-1971).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes préparatoires.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Procès-verbaux, certificats de bonne vie et mœurs, extraits des registres du greffe du tribunal de simple police et de la justice de paix, avis de condamnation, demandes de parution, condamnés libérés, notifications, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Épizooties : registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine (1911-1913, 1931, 1938).
Rage, divagation des chiens et mesures préventives : arrêtés municipaux (1890, 1899, 1978).
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Règlement sanitaire municipal : arrêtés municipaux (1903, 1933).
Tueries particulières, exploitation : demande, autorisation préfectorale (1881).
Surveillance de la qualité de l’eau potable : analyses d’eau (1961-1982).
Salubrité publique : installation de fosses septiques, contrôle des installations individuelles, fiches individuelles, plaintes, avis du maire, correspondance (1965-1969).
Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1955).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Collecte et traitement communal : contrats, avenants, délibérations, note du maire, correspondance (1970, 1974-1982) ; ramassage intercommunal par le Sivom de Pont d’Ain : études, délibérations, comptes rendus de réunion, contrat, répartition des charges, correspondance (1979-1982).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificat de vaccination, fiches individuelles.
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des réclamations et des décisions de la commission (1874-1927) ; réclamation d’Alexis Arod, Joseph Morel et Jean-Claude Berger concernant leur inscription sur les listes électorales : arrêté préfectoral, observations, correspondance (1846) ; application de la loi du 31 mai 1850 : tableau des exclusions de la liste électorale (1850) ; tableaux rectificatifs, comptes rendus de la commission de révision (1973-1982). Cartes d’électeurs (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
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Plébiscite (1851-1852).
Referendum (1945-1969).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République (1946-1955) [1].
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
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Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1853-1877) ; élections cantonales (1882-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1864-1877) ; élections (1883, 1919-1937).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, convocation des électeurs, correspondance (1821-1877) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; demande en annulation des élections municipales formulée par François Faguet, électeur : arrêté préfectoral, correspondance (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par les sieurs Faguet, Mathy et Odet : arrêté préfectoral (1837) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1878-1977).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979, 1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1939, 1947-1948, 1955-1979).
Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1920-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1969).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux d’élection (1967-1981).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection (1955).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952, 1965).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Recrutement, nomination, démission et traitement : nomination d’un garde-champêtre en commun avec Revonnas, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notifications et arrêtés de nomination, pétition, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (an 10, 1818-1901) [1].
État des gardes champêtres et forestiers en 1816 (1816).
Procès-verbal pour les tournées des gardes-champêtres du canton de Pont-d’Ain (1851).
Révocation de Benoit Constantin à cause de sa mauvaise conduite : arrêté préfectoral, remplacement, correspondance (1852).
Réclamations contre Jean-Claude Barrachin, garde-champêtre : correspondance (1862).
Acquisition d’un costume : délibération (1862).
[1] Le 14 ventôse an 10 correspond au 6 octobre 1801 du calendrier grégorien.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Employés municipaux et préposés, dossiers individuels : arrêtés municipaux, prestation de serment du garde champêtre, lettres de démission, santé, correspondance (1926-1973).
Porteurs de pli, rémunération : mandats de paiement (an 10-1807) [1].
[1] Le 1er vendémiaire an 10 correspond au 23 septembre 1801 du calendrier grégorien.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fixation des salaires et traitements : délibérations, correspondance (1851, 1967).
Rémunération du personnel : livres de paie (1973-1980), bulletins de salaire (1977-1982).
Déclarations annuelles des données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations et états annuels (1972-1982).
Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux de cotisations (1961-1968).
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1968).
Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Proposition d’attribution au sieur Fabry : notification préfectorale.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Le 20 pluviôse an 9 correspond au 9 février 1801 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1965-1966, 1971-1982).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Quittances, mandatements à payer, factures, reçus.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1876-1935). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1910, 1922, 1924, 1927). Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes de 1969 à 1980, arrêtés de décharge à titre définitif (1973-1983).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
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Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Journans
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contrats de prêt, délibérations, tableaux d’amortissement, correspondance.