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Défense passive.
Défense passive.
Chasse.
Chasse.
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Étrangers.
Étrangers.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
Installations classées.
Installations classées.
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Cantonales.
Cantonales.
Listes électorales.
Listes électorales.
1911-1939
1911-1939
1970-1978
1970-1978
Organismes de Sécurité sociale.
Organismes de Sécurité sociale.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1966-1982
1966-1982
Dépenses.
Dépenses.
1974-1976
1974-1976
Emprunts.
Emprunts.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Installations sportives.
Installations sportives.
Presbytère.
Presbytère.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Eaux
Eaux
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Recensement.
Recensement.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Équipement matériel et élections.
Équipement matériel et élections.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
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