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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1814-1942
1814-1942
1971-1982
1971-1982
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Cimetière.
Cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Écoles.
Écoles.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Poids public.
Poids public.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers.
Étrangers.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Installations classées.
Installations classées.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
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