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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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1933-1942
1933-1942
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
1937-1982
1937-1982
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
1939-1946
1939-1946
1939-1959
1939-1959
1940-1946, 1949-1952
1940-1946, 1949-1952
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
1943-1952
1943-1952
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1947, n°3 025 - 60 651
1947, n°3 025 - 60 651
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1950-1957
1950-1957
1950-1982
1950-1982
1950-1982
1950-1982
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1950, 1956-1958
1950, 1956-1958
1953-1962
1953-1962
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
Exécution comptable.
Exécution comptable.
1958-1962
1958-1962
Statistiques.
Statistiques.
Installations classées.
Installations classées.
Gaz.
Gaz.
1961-1981
1961-1981
1963-1972
1963-1972
1963-1982
1963-1982
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1973-1982
1973-1982
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1974-1983
Téléphone.
Téléphone.
Lotissements.
Lotissements.
n°61 704 - 77 565
n°61 704 - 77 565
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1977-1982
1977-1982
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