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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
École de filles.
École de filles.
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Fiscalité.
Fiscalité.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
1870-1945
1870-1945
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Commission administrative.
Commission administrative.
1880-1919
1880-1919
1880-1907
1880-1907
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1882-1910
1882-1910
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Viticulture.
Viticulture.
Étrangers.
Étrangers.
1890-1945
1890-1945
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
Livres comptables.
Livres comptables.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Assurances.
Assurances.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Téléphone.
Téléphone.
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Service des eaux.
Service des eaux.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
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