Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 9
- 02G001_009
- Pièce
- 1795-1798
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 9
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Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Cadastre, contributions directes
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Contributions, administrations financières
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Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
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Vente de viandes par des bouchers étrangers (1852).
Règlement d’un fonds municipal de chômage (s.d.).
Commerce et artisanat : autorisations diverses (1941-1953).
Aide publique aux chômeurs (1969).
Médaille d’honneur du travail (1967).
Fiche de l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) (1974).
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
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Registre des récoltes et stocks de vin (1962-1986). Direction générale des impôts, contributions indirectes : déclaration récoltes et stocks de vin (1949-1961). Registre de exploitants viticoles (1958, 1972). Arrachages et plantations de vignes (1961-1969, 1977). Fiche d’encépagement (1982).
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
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Déclarations de récolte et de stock de vin.
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Recensement de l’agriculture et du bétail ordonné par la loi du 27 décembre 1927, article 110 : questionnaire, état nominatif des propriétaires de la commune, (1929).
Fiches individuelles par exploitation agricole (s.d.).
Allocations familiales agricoles : état nominatif (1941). Aide aux éleveurs (1974).
Liste des propriétaires de la commune (1943).
Registre de culture : superficie en céréales (1950-1954), déclaration de blé (1960-1967).
Distillation : statuts de la coopérative du syndicat agricole (1923), bouilleurs de cru (1920-1929).
Syndicat de battage : statuts, liste des sociétaires (s.d.).
CUMA : règlement intérieur (1963).
Société d’élevages (1923).
Détaxe carburant (1959-1974).
Culture de la pomme de terre (1924).
Sécheresse (1964),
Primes agricoles : maintien troupeau, prime CEE aux bovins mâles… (1975-1989)
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Lhuis.
Vin : état de répartition de frais en argent en en blé (13 mai 1810).
Délibérations pour l’établissement d’un marché sous les halles (1852-1892) .
Foires et marchés : droits de place (1833-1952), bail à ferme des droits de place à la halle (1839-1938).
Battues lapins de garenne (1925).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
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Population, économie, statistiques
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Mariages : Promesses de mariage (1806-1888) ; Publication de mariage (1938-1974) ; Contrats de mariage (1862-1906). Transcriptions et mentions ; vérifications registres et certificats : Avis de mentions marginales (1803-1955) ; Vérification des registres d’état civil (1934-1973) ; Certificat d’identité (1914) ; Lois pour suppression de témoins pour actes de naissance, décès et reconnaissance (1924) ; Demande de naturalisation (1934-1973) ; Droits d’expédition et de légalisation des actes de l’état civil, timbres communaux (1939-1958) ; 1958-1963 ; 1963-1974). Décès : Registre des bulletins portant avis de décès (1924-1959) ; Avis de décès, transport de corps, mise en bière (1839, 1944-1978) ; Certificats de décès : cahier d’enregistrement (1964-1982). Répertoire des actes soumis à l’enregistrement (1960-1993).
Registres de naissances, mariages et décès.
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Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
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Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
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Registre de naissances, mariages et décès.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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