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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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Culte catholique
Culte catholique
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés.
Aliénés.
Institutions diverses
Institutions diverses
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1892-1923
1892-1923
1875-1914
1875-1914
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
École communale.
École communale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Patrimoine.
Patrimoine.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire.
Permis de construire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Comptabilité
Comptabilité
Traitement des eaux de ruissellement
Traitement des eaux de ruissellement
Cours d'eau
Cours d'eau
Usines
Usines
Archives anciennes
Archives anciennes
Fonctionnement
Fonctionnement
Archives modernes
Archives modernes
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Eau potable
Eau potable
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Voirie
Voirie
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