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Fonds communal de Pouillat
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1893-1902
1893-1902
1931-1942
1931-1942
1953-1962
1953-1962
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
[début XIXème siècle]-1896
[début XIXème siècle]-1896
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
1901-1982
1901-1982
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Subsistances
Subsistances
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
1911-1964
1911-1964
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Étrangers.
Étrangers.
Justice
Justice
1845-1982
1845-1982
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
1940-1982
1940-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1860-1879
1860-1879
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Édifices publics
Édifices publics
Lavoirs.
Lavoirs.
Cimetière.
Cimetière.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Eaux
Eaux
Voirie
Voirie
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Secours
Secours
Aliénés.
Aliénés.
1892-1923
1892-1923
Instruction publique
Instruction publique
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
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