The municipal archives of the department of Ain

E64-69
recordgrp
1848-1975

E70
File
1836-1857

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, jugements de divorce, avis de décès, relevés d’acte de décès, certificat de succession, tableau de vérification des registres.

Tables décennales.

E58-63
recordgrp
1813-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres des mariages.

E20-38
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres des décès.

E39-57
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Dossiers de mariage.

E64-67
recordgrp
1848-1883

Part of Fonds communal de Confrançon

Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.

Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).

C1
File
1850-1863

Part of Fonds communal de Confrançon

Conseil municipal

1D
Subseries

Part of Fonds communal de Confrançon

Contentieux, assurance

4D
Subseries

Part of Fonds communal de Confrançon

Actes de l’administration municipale

2D
Subseries

Part of Fonds communal de Confrançon

Administration générale de la commune

3D
Subseries

Part of Fonds communal de Confrançon

Assurance.

4D1
File
1943-1977

Part of Fonds communal de Confrançon

Polices d’assurance, correspondance.

District rural de Montrevel-en-Bresse.

3D3
File
1965-1978

Part of Fonds communal de Confrançon

Constitution, transfert de compétences et fonctionnement : délibérations, arrêtés préfectoraux, modifications de statuts, rapports d’activités, correspondance.

Archives communales et mobilier.

3D2
File
1844-1975

Part of Fonds communal de Confrançon

Inventaire des archives et objets mobiliers (1844-1968).
Reliure des actes de l’état civil (1968).
Prêt de registres d’état civil : correspondance (1975)

État des hameaux et maisons isolées.

3D1
File
s.d.

Part of Fonds communal de Confrançon

Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.

2D7
File
1861-1866

Part of Fonds communal de Confrançon

Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.

Correspondance, instructions préfectorales.

2D5-6
recordgrp
1851-1981

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres de correspondance.

2D4
File
1951-1954

Part of Fonds communal de Confrançon

Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.

2D3
File
1865-1928

Part of Fonds communal de Confrançon

Extraits du registre des arrêtés du maire.

2D2
File
1835-1955

Part of Fonds communal de Confrançon

Registre des arrêtés du maire.

2D1
File
1839, 7 novembre - 1975, 14 novembre

Part of Fonds communal de Confrançon

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.

1D6-7
recordgrp
1860-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)

1D1
File
1790-1837

Part of Fonds communal de Confrançon

Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.