Affichage de 433 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

39 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

an X-1913
an X-1913
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
1911-1967
1911-1967
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Administration militaire
Administration militaire
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chasse.
Chasse.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Élections
Élections
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Belles actions.
Belles actions.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptabilité
Comptabilité
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Dons et legs.
Dons et legs.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Bois
Bois
Biens nationaux
Biens nationaux
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Carrières communales.
Carrières communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport.
Transport.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Dons et legs.
Dons et legs.
Résultats 251 à 300 sur 433