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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne
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Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
1911-1967
1911-1967
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
an X-1913
an X-1913
1913-1922
1913-1922
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
1923-1932
1923-1932
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Téléphone.
Téléphone.
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
1933-1942
1933-1942
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Livre comptable.
Livre comptable.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Installations sportives.
Installations sportives.
Agents partis.
Agents partis.
1943-1952
1943-1952
Mariages et décès, tables décennales.
Mariages et décès, tables décennales.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
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