Affichage de 433 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

39 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Documents figurés
Documents figurés
Documents divers
Documents divers
Divers
Divers
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès.
Décès.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Croix de mission.
Croix de mission.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier
Courrier
Convention nationale.
Convention nationale.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière
Contribution foncière
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux.
Contentieux.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Résultats 251 à 300 sur 433