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Fonds communal d'Attignat
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Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
1920-1982
1920-1982
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 5
Volume 5
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 1
Volume 1
Volume 4
Volume 4
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Étrangers.
Étrangers.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Institut géographique national.
Institut géographique national.
1947-1969
1947-1969
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Guerre d'Algérie.
Guerre d'Algérie.
1957-1965
1957-1965
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
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