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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux File
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Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Élections politiques.
Élections politiques.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
1840-1869
1840-1869
1900-1929
1900-1929
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Commune.
Commune.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898
1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898
1899-1909
1899-1909
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Lotissements.
Lotissements.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
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