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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier
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Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Perception.
Perception.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Place publique.
Place publique.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Poids public.
Poids public.
Police économique.
Police économique.
Police locale.
Police locale.
Police rurale.
Police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Port de By.
Port de By.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Presbytère.
Presbytère.
Procédure.
Procédure.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rationnement.
Rationnement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Registres.
Registres.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Situations financières des communes de l’Ain.
Situations financières des communes de l’Ain.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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