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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
P à V
P à V
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Poids public.
Poids public.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Prud’homales.
Prud’homales.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Séance.
Séance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
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