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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont bascule.
Pont bascule.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Présidentielles.
Présidentielles.
Prestations.
Prestations.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
Prud’homales.
Prud’homales.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réquisitions.
Réquisitions.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
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