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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Forêt communale.
Forêt communale.
Lotissements.
Lotissements.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
1841-1982
1841-1982
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
1793-1982
1793-1982
École des filles.
École des filles.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Téléphone.
Téléphone.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
1960-1980
1960-1980
Édifices publics.
Édifices publics.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Installations sportives.
Installations sportives.
1976-1980
1976-1980
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
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