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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Français
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Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1900-1929
1900-1929
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
1895-1928
1895-1928
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
1870-1926
1870-1926
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
1910-1917
1910-1917
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1844-1911
1844-1911
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
1886-1910
1886-1910
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
1880-1909
1880-1909
1899-1909
1899-1909
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
Vaccinations.
Vaccinations.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
1839-1904
1839-1904
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
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