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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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1977-1982
1977-1982
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Comptabilité
Comptabilité
Livres comptables.
Livres comptables.
1909-1962
1909-1962
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1950, 1956-1958
1950, 1956-1958
1961-1981
1961-1981
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Enregistrement.
Enregistrement.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Dépenses.
Dépenses.
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Maison commune.
Maison commune.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École primaire communale.
École primaire communale.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bois
Bois
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Voirie
Voirie
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1825-1951
1825-1951
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