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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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1961-1981
1961-1981
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Enregistrement.
Enregistrement.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1810-1879
1810-1879
1880-1929
1880-1929
1977-1982
1977-1982
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École primaire communale.
École primaire communale.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bois
Bois
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1825-1951
1825-1951
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1880-1899
1880-1899
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