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Descriptions archivistiques
Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France)
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Élections municipales.
Élections municipales.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections socioprofessionnelles.
Elections socioprofessionnelles.
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
1979-1982
1979-1982
1891-1929
1891-1929
1930-1977
1930-1977
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion collective.
Gestion collective.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs.
Budgets primitifs.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Registres de comptabilité
Registres de comptabilité
1958-1969
1958-1969
1970-1975
1970-1975
1976-1979
1976-1979
1980-1982
1980-1982
Comptabilité.
Comptabilité.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1811-1871
1811-1871
1872-1911
1872-1911
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Edifices communaux, établissements publics
Edifices communaux, établissements publics
Edifices publics
Edifices publics
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Edifices du culte et cimetière
Edifices du culte et cimetière
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Edifices scolaires et d'enseignement.
Edifices scolaires et d'enseignement.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Bois
Bois
Bois.
Bois.
Eaux
Eaux
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