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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Décès
Décès
1932-1952
1932-1952
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1973-1982
1973-1982
Naissances
Naissances
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
1974-1979
1974-1979
Contributions directes
Contributions directes
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Vaccination.
Vaccination.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Dons et legs.
Dons et legs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
École de garçon.
École de garçon.
Biens communaux
Biens communaux
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
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