Archives communales de l’Ain

Naissances

Navigation et régime des eaux

Notaires.

n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)

n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)

n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)

n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)

n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)

Œuvres charitables

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.

Opérations et procédure de remembrement.

Ouvrage manuscrit.

Permis de construire et modificatifs.

Personnel et biens de l’association foncière.

Personnel municipal

Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.

Plan cadastral rénové.

Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.

Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.

Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.

Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.

Presse-papier

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Naissances

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n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)

n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)

n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)

n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)

n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)

Œuvres charitables

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.

Opérations et procédure de remembrement.

Ouvrage manuscrit.

Permis de construire et modificatifs.

Personnel et biens de l’association foncière.

Personnel municipal

Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.

Plan cadastral rénové.

Plans visuels de diverses propriétés.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Police du roulage.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.