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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Français
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Aliénés.
Aliénés.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Contentieux.
Contentieux.
Assurances.
Assurances.
Subsistances
Subsistances
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des garçons.
École des garçons.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Institutions diverses
Institutions diverses
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Epizooties.
Epizooties.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Vaccinations.
Vaccinations.
Biens nationaux
Biens nationaux
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Registres.
Registres.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Convention nationale.
Convention nationale.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
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