Showing 414 results

Archival description
Attignat, Mairie d' (Ain, France)
Print preview View:
Ascending

32 results with digital objects Show results with digital objects

Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police économique.
Police économique.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Justice
Justice
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Hygiène publique
Hygiène publique
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Élections
Élections
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1821-1980
1821-1980
1914-1946
1914-1946
1947-1969
1947-1969
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Cahiers de comptabilité.
Cahiers de comptabilité.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1957-1965
1957-1965
1979-1982
1979-1982
Édifices publics
Édifices publics
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des filles.
École des filles.
Biens communaux
Biens communaux
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Urbanisme
Urbanisme
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
1973-1978
1973-1978
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Results 251 to 300 of 414