The municipal archives of the department of Ain

1O3
File
1842-1909

Construction et réparation : actes d’engagement, adjudication, cahier des charges, dossiers d’exécution, rapports de l’agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O5-7
recordgrp
1825-1917

Part of Fonds communal de Montceaux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

1825-1876

1O5
File
1825-1876

Part of Fonds communal de Montceaux

Moyens de transport, électricité

2O
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Rivière de la Calonne.

3O1
File
1854-1880

Part of Fonds communal de Montceaux

Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.

1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)

1Q1
File
1892-1950

Part of Fonds communal de Montceaux

Livres de détail des dépenses et recettes.

1Q6
File
1930-1934 (lacune pour l’exercice 1933)

Part of Fonds communal de Montceaux

Établissements hospitaliers

3Q
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Accidents du travail.

5Q1
File
1908-1972

Part of Fonds communal de Montceaux

Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.

Protection de l’enfance.

5Q2
File
1885-1952

Part of Fonds communal de Montceaux

Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.

Instruction publique, sciences, lettres et arts

R
Series

Part of Fonds communal de Montceaux

Instruction primaire.

1R1
File
1880-1954

Part of Fonds communal de Montceaux

Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.

36387 - 44721

T5
File
1969-1971

Part of Fonds communal de Montceaux

63030 - 71499

T8
File
1975-1977

Part of Fonds communal de Montceaux

81 T 0224 - 82 T 0448

T13
File
1981-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Cultes, instruction publique, assistance publique

GG
Series

Part of Fonds communal de Montceaux

1725-1734

GG1
File
1725-1734

Part of Fonds communal de Montceaux

Conseil municipal

1D
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

1D1-5
recordgrp
1815-1970 (lacune pour la période 1790-1815)

Part of Fonds communal de Montceaux

1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)

1D1
File
1815-1861

Part of Fonds communal de Montceaux

Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).

1896-1925

1D6
File
1896-1925

Part of Fonds communal de Montceaux

Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.

01D006_001
Item
1915

Part of Fonds communal de Montceaux

Lettre de la préfecture.

Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.

01D006_004
Item
1918

Part of Fonds communal de Montceaux

Délibération.

Correspondance et instructions.

2D5
File
1810-1947

Part of Fonds communal de Montceaux

Archives communales et mobilier.

3D2
File
1851

Part of Fonds communal de Montceaux

Inventaire.

État civil

E
Series

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances

E4
File
1803-1812

Part of Fonds communal de Montceaux

1813-1822

E7-9
recordgrp
1813-1822

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances

E10
File
1823-1832

Part of Fonds communal de Montceaux

Décès avec table décennale des décès 1833-1842

E12
File
1823-1842

Part of Fonds communal de Montceaux

Mariages avec table décennale

E14
File
1833-1842

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances

E22
File
1863-1870

Part of Fonds communal de Montceaux

Mariages

E23
File
1863-1870

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances

E25
File
1871-1882

Part of Fonds communal de Montceaux

Mariages

E26
File
1871-1882

Part of Fonds communal de Montceaux

Décès

E27
File
1871-1882

Part of Fonds communal de Montceaux

1883-1892

E28-30
recordgrp
1883-1892

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances

E31
File
1893-1902

Part of Fonds communal de Montceaux

Décès

E33
File
1893-1902

Part of Fonds communal de Montceaux

1903-1912

E34-36
recordgrp
1903-1912

Part of Fonds communal de Montceaux

Décès

E36
File
1903-1912

Part of Fonds communal de Montceaux

1923-1930

E40-42
recordgrp
1923-1930

Part of Fonds communal de Montceaux

1941-1948

E44
File
1941-1948

Part of Fonds communal de Montceaux

Naissances

E45
File
1949-1953

Part of Fonds communal de Montceaux

1954-1962

E48-50
recordgrp
1953-1962

Part of Fonds communal de Montceaux

Décès

E50
File
1954-1962

Part of Fonds communal de Montceaux

Décès

E53
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Montceaux

1973-1982

E54-56
recordgrp
1973-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Tables décennales.

E57-61
recordgrp
1863-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Gestion de l’état civil.

E62
File
1822-1956

Part of Fonds communal de Montceaux

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.

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