- 1G6
- File
- 1936-1981
Part of Fonds communal de Montceaux
21 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Montceaux
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Part of Fonds communal de Montceaux
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, tableaux de classement, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance (1825-1904).
Alignement : avis d’enquête publique, correspondance (1827-1868).
Permissions de voirie, arrêtés d’alignement, procès-verbaux de récolement (1843-1911, 1966-1981).
Chemin de grande communication n°17, demande d’autorisation pour l’installation d’un distributeur d’essence (1933).
Aliénation de délaissés de chemins et usurpation de terrain : actes, procès-verbaux, estimation de terrain, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1825-1914)
Part of Fonds communal de Montceaux
Travaux d’adduction et affermage de la distribution : contrat d’affermage, plans, délibérations du comité syndical de distribution d’eau de Montmerle-sur-Saône et environs, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Législatives et élections générales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique : dossiers de travaux, plans, demande de concession, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Bordereaux de mandats et titres.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
Part of Fonds communal de Montceaux
Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Cahiers d’enregistrement de la paie, états des salaires et cotisations, bulletins de paie, déclarations annuelles des données sociales, instructions, correspondance.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Part of Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité, registres des visas d’arrivée et départ, avis de départ et d’arrivée, carte de séjour, instructions, correspondance.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Part of Fonds communal de Montceaux
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1725-1792).
Sur la partie moderne (1790-1982), certaines séries du fonds communal se révèlent parfois lacunaires.
En série D, il manque le registre des délibérations de la période 1790-1815. L’inventaire des archives dressé en 1851 mentionne uniquement le registre de délibérations commencé en 1815.
En sous-série 1F, on trouve un recensement de population de 1820, ce qui est plutôt rare dans les communes du département. Il est à noter que les premiers folios du registre de délibération coté 1D1 contiennent un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans pour l’année 1815.
En série G, les états de section du cadastre ordonné par la Constituante (1G1) ont été conservés ainsi qu’une matrice de rôle de la contribution foncière antérieure au cadastre napoléonien (1G2). Toutefois l’état de section et les matrices du cadastre napoléonien ne semblent pas présents en mairie. Seuls l’atlas et le procès-verbal de délimitation de la commune ont été conservés.
La série H est plutôt importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (1H1). Les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour toute la période 1874-1940 (2H1). Deux états de répartition du cantonnement des troupes pour l’année 1890 dressent un état exhaustif quartier par quartier de l’habitat de Montceaux (2H2). On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les pompiers (3H1-2). Les documents relatifs aux guerres napoléoniennes sont nombreux notamment pour ce qui concerne les réquisitions de denrées, fourrages et chevaux. Les premiers feuillets du registre coté 1D1 viennent compléter cette liasse sur les guerres de 1815. En revanche, on trouve peu de documents relatifs aux deux guerres mondiales.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de la surveillance du territoire et du contrôle de la population (2I1-2).
La série des listes électorales remonte à 1831, date de la loi sur l’organisation municipale (1K1-2). Quelques incapacités électorales mais surtout un grand nombre de déclarations de résidence en application de la loi du 31 mai 1850 sont classés en 1K3. Ces documents nous renseignent sur la population « temporaire » présente dans la commune au milieu du XIXe siècle. Malgré quelques lacunes, les opérations de vote des élections politiques et professionnelles ont été dans l’ensemble bien conservées. Les plébiscites de 1851-1852 et 1870 sont classés en 1K4.
Les budgets et comptes remontent à 1814 mais on relève toutefois quelques lacunes (1L1-4).
Les dossiers de travaux classés en série M et O sont souvent très lacunaires. On y trouve toutefois quelques plans.
En série Q, il reste très peu de documents sur les aides issues des lois d’assistance.
Untitled
Part of Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal de Montceaux
Élections, personnel municipal
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Montceaux
Édifices scolaires et d’enseignement
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux