The municipal archives of the department of Ain

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.

Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.

Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.

Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.

Voies communales. – Élargissement.

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

Réparation et entretien des chemins.

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins.

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

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Voirie

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Éclairage des rues.

Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.

Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.

Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.

Voirie

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.

Chemins vicinaux ordinaires.

Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.

Ponts et ponceaux.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.

Chemins vicinaux ordinaires.

Voies communales. – Élargissement.

Voirie

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Réparation et entretien des chemins.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins.

Aménagement et gestion de la voirie.

Chemins de grande et petite communication, routes nationales.

Contentieux et assurance.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Réparations et entretien des chemins, voirie communale.

Eau et assainissement.

Voirie

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Route nationale 75.

Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.

Police du roulage, délit de voirie.

Habitat insalubre.

Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.

Chemins ruraux et de desserte.