Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
- 2O5
- Dossier
- 1941-1961
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossiers de demande, dossiers d’enquête, servitudes.
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Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossiers de demande, dossiers d’enquête, servitudes.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ruisseau du Gourgue : plan (1852).
Ruisseau le Rhéby, couverture, curage, prise d’eau, barrages, endiguement : avis d’enquête, règlements d’eau, rapport de l’ingénieur, règlement d’eau de la scierie à pierre de la société des carrières de Villebois, mise en demeure, correspondance (1863-1904).
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village : plan (1850).
Canal d’irrigation longeant le chemin du Mollard : engagement de Paul Nodet pour la prise d’eau (1866).
Ruisseau des Échaneaux : correspondance (1961).
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
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Répertoires des actes de la commune.
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Testaments, autorisations préfectorales, délibérations, vente des propriétés de Jeanne Vanaret, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Concession : contrats, cahier des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
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Écoles libres, écoles privées : registre des déclarations, déclarations d’ouverture de classe, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1897).
Cours d’adulte : subvention (1883).
Enseignement agricole, organisation de cours de greffage : facture, correspondance (1888-1891) ; emploi des engrais chimiques : note d’information (1908) ; casse des vins : note d’information (1909) ; école et académie nationales (1853-1859).
Enseignement postscolaire agricole et ménager (1956-1957).
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, instructions, correspondance.
Église. – Restauration de la toiture.
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Plan.
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Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demandes de renseignement, propositions, états nominatifs, correspondance.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convention de création, règlement intérieur, registre des délibérations de la commission locale d’enseignement technique, listes des membres de la commission, notices annuelles de fonctionnement, listes nominatives du personnel, budgets, subventions, taxe d’apprentissage, rapports d’inspection, programmes scolaires, résultats scolaires, listes des élèves, listes d’appel, récompenses, résultats de concours de fin d’année, statistiques d’enseignement, constitution des jurys d’examen, programmes d’examen du certificat d’aptitude professionnelle, livret individuel, inventaire du mobilier, factures, correspondance.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demande de la délégation.
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chute de Sault-Brénaz : dossier d’enquête, plans, liste d’adhésion pour la formation du Syndicat intercommunal des riverains du Rhône, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Agrandissement et aménagements : promesse de cession d’un terrain, convention de transaction, rapport d’architecte, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêts de la Cour de justice, contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, demande de réhabilitation, interventions d’élu, pétition, avertissement, correspondance.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
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Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
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Plans et coupes.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Livre comptable, factures.
Association syndicale des riverains du Rhône
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Registre d’inscription des mineurs employés dans les ateliers.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Baux de location, déclarations, calcul du prix du loyer, délibérations, correspondance.
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Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions.
[1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.
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Mobilisation, désarmement, ravitaillement, rationnement, réquisitions, évacués, Libération, locaux vacants, commerce : registre des cartes d’alimentation, certificat de retrait de carte, coupons individuels, attestations de l’employeur, état des déclarations des moulins et concasseurs de céréales, listes nominatives, état pour le paiement du personnel assurant la garde des bureaux d’échange des billets, état des évacués de Belfort, états des couvertures expédiées au magasin de Lyon, déclarations individuelles de locaux vacants, arrêté de dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération, rapport de la commission de chauffage, arrêtés préfectoraux, autorisations de tenir un commerce, tracts du Mouvement national de Libération, instructions, correspondance.