Affichage de 345 résultats

Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

21 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

État de section.
État de section.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Eau potable.
Eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Présidentielles.
Présidentielles.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Voirie communale.
Voirie communale.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1973-1982
1973-1982
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Prud’homales.
Prud’homales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Permis de construire.
Permis de construire.
1965-1982
1965-1982
Décès
Décès
Contributions directes
Contributions directes
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
1973-1982
1973-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
1971-1982
1971-1982
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Étrangers.
Étrangers.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Résultats 251 à 300 sur 345