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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
1971-1982
1971-1982
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1814-1942
1814-1942
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1909-1979
1909-1979
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Élections politiques
Élections politiques
1831-1908
1831-1908
Élections
Élections
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police locale.
Police locale.
Police locale
Police locale
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Recensement militaire
Recensement militaire
Volume 3
Volume 3
Volume 2
Volume 2
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1
Volume 1
Cadastre révisé
Cadastre révisé
État de section.
État de section.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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